• le béton
• les briques
• les tuiles
• les céramiques
• les carrelages
• les matériaux à base de gypse.

Selon une estimation réalisée par l'ADEME et la Fédération Française du Bâtiment, l'activité du bâtiment génère environ 20 millions t de déchets inertes, représentant 60 % du total de déchets produits par ce secteur.

Composition

Valorisation : 66%

En Poitou-Charentes, le tonnage produit serait de 1,93 millions de tonnes, réparti de la façon suivante (données réactualisées dans le cadre des Schémas déchets du BTP)

Production Poitou-Charentes (tonnes)

Elle vise à l'application des objectifs suivants :

• assurer le respect de la réglementation en luttant contre les décharges sauvages et en faisant appliquer le principe du « pollueur-payeur »,
• mettre en place un réseau de traitement de proximité et organiser des circuits financiers,
• permettre au secteur du BTP de participer au principe de réduction à la source des déchets,
• réduire la mise en décharge et participer à l'effort global de valorisation et de recyclage des déchets,
• promouvoir l'utilisation des matériaux recyclés afin de protéger les ressources de matériaux non renouvelables et de pérenniser les débouchés de l'industrie du recyclage,
• mieux impliquer les maîtres d'ouvrages publics dans l'élimination des déchets qui sont générés par la réalisation de leurs commandes.

En région Poitou-Charentes, les plans départementaux de la Charente-Maritime et de la Vienne ont été publiés.

La deuxième circulaire, en date du 18 juin 2001, vise plus particulièrement les déchets du réseau routier national.

Dans le cadre de l'élaboration des plans départementaux de gestion des déchets du BTP, il est demandé :

• d'établir un inventaire des déchets issus du réseau routier national comportant un état des lieux ainsi qu'une analyse qualitative et quantitative des déchets produits et de leurs réutilisations possibles ;
  
• de proposer une politique de gestion de ces déchets conforme à la loi prenant en compte l'ensemble des productions et des besoins, internes et externes, en matériaux recyclés.

• les carrières en cours d'exploitation dont l'objet n'est pas de stocker des déchets mais de produire des granulats. Ce sont des installations classées pour la protection de l'environnement qui font l'objet d'une réglementation spécifique (arrêté du 22 septembre 1994). Cette réglementation impose un réaménagement du site en fin d'exploitation, qui peut se traduire par un remblaiement par exemple.
  Le remblaiement des carrières peut être réalisé avec apport de matériaux extérieurs (déblais de terrassements, matériaux de démolition ...). Ceux-ci doivent être préalablement triés de manière à garantir l'utilisation des seuls matériaux inertes. Ces apports extérieurs doivent être accompagnés d'un bordereau de suivi qui indique leur provenance, leur destination, leurs quantités, leurs caractéristiques ainsi que les moyens de transport utilisés. Le remblaiement avec des déchets doit être cependant stipulé dans l'arrêté d'exploitation.
  
• les autres décharges regroupent les anciennes carrières qui ne sont plus répertoriées au titre des carrières et les sites « courants ». Ces décharges ne sont soumises qu'à l'autorité des maires pour leur ouverture et à leur police pour leur contrôle dans le cadre du Code de l'Urbanisme. Dans ce deuxième cas, il n'existe pas de texte réglementaire précisant le type de déchets acceptés, la nature des contrôles et les conditions d'exploitation des sites. Les pratiques sont par conséquent extrêmement diverses et la limitation du stockage aux seuls déchets inertes n'est pas toujours respectée.

• le stockage de type F pour les déchets particuliers tels que le plâtre et certains déchets industriels ;
  
• le stockage de type G pour les déchets minéraux provenant de la déconstruction des bâtiments et des ouvrages ;
  
• le stockage de type H pour les déblais et terres de terrassement non polluées.

• décharges de capacité inférieure à 75 000 m³ : autorisation au titre du Code de l'Urbanisme,
• décharges de capacité supérieure à 75 000 m³ : autorisation au titre des installations classées pour la protection de l'environnement.